Le magazine promotionnel de l'Algérie

N° 116 - Oct 2018

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Douanes

Un rempart pour la préservation de l’économie nationale

Inspection divisionnaire des douanes de Béjaïa

Par Yahia MAOUCHI



« L’enjeu auquel nous faisons face, désormais, est de concilier contrôle et facilitation. Réduire les coûts de dédouanement, alléger les procédures douanières et intensifier la lutte contre la contrefaçon et les transferts illicites, sont autant de chantiers qui nous interpellent aujourd’hui.L’objectif escompté de ces actions est de hisser notre administration à une douane de l’intelligence économique qui accorde de l’importance au management, à l’information et à la sécurité économique », nous affirme l’inspecteur divisionnaire, Rachida Bendris, de l’inspection divisionnaire des douanes de Bejaïa, relevant de la direction régionale des douanes de Sétif. Outre leur rôle de gendarme, les services de douanes ont aussi pour missions de recouvrer tous les droits de douanes, la TVA ainsi que les taxes fiscales et parafiscales sur les marchandises qui échappent à la fiscalité intérieure. A côté de ce rôle traditionnel, des missions plus modernes dont la protection du consommateur, la défense de lastabilité de l’Etat, l’interdiction de tout ce qui touche aux valeurs de la société, la protection des droits d’auteur sont aussi de leur ressort. En outre, les douanes exercent une mission financière pour le compte de la Banque d’Algérie, par un contrôle des mouvements de capitaux. D’ailleurs, l’inspection divisionnaire des douanes de Béjaïa est caractérisée par trois activités phares. Il s’agit de l’activité au niveau du port, aéroport, et gare maritime.A ce titre, l’institution douanière est investie de plusieurs missions. De prime à bord, la douane assure une mission fiscale puisqu’elle contribue considérablement au recouvrement des recettes de l’Etat et joue un rôle économique en contribuant à soutenir la compétitivité des entreprises et à renforcer leur encadrement, notamment celles orientés à l’export. « Nous sommes le point de passage obligé pour les marchandises, les capitaux et les personnes. Comme nous représentons le premier rempart pour la préservation de l’économie nationale », rappelle notre interlocutrice.

Des mesures de facilitation
En plus de ces nobles missions, et afin de répondre aux attentes des passagers et des opérateurs économiques, plusieurs mesures de facilitations ont été prises par ladite inspection durant la saison estivale 2017. « Un dispositif de facilitation a été mis en place dans le cadre de la promotion du service public douanier, notamment dans ses aspects concernant les voyageurs », souligne la responsable. Par ailleurs, la procédure d’établissement du Titre de Passage en douane (TPD) à bord des car-ferries a été reconduite avec, comme nouveauté, l’augmentation du nombre des agents affectés aux brigades navigantes des douanes afin d’assurer une meilleure prestation de service. « Nous avons établi 2167 titres de passages en douane, dont 1760 TPD délivrés à bord des car-ferries. Ce dispositif de facilitation a contribué largement à la réduction des délais de traitement des voyageurs. Pour preuve, la moyenne enregistrée dans le traitement d’un voyageur est de 20 secondes à l’entrée, et 50 secondes à la sortie, et cela pour les deux voies aérienne et maritime. Et pour le traitement d’un car-ferry, nous avons enregistré 54 minutes contre 1h10 en 2016. Le nombre de véhicule traités est estimé à 2359 à l’entrée, et 1871 véhicules à la sortie. Parmi ces véhicules, nous avons orienté 1451 au couloir vert, soit 62% des véhicules traités », nous indique YazidOuali, inspecteur divisionnaire au bureau des relations publiques et information. Sur le site de la nouvelle gare maritime en voie d’achèvement, notre interlocuteur s’est réjoui du timing du traitement des formalités douanières pour les passagers qui a atteint cet été 45 minutes pour un car-ferry de 500 véhicules, sachant que 13 car-ferries, dont trois français, ont accosté durant la saison estivale à la nouvelle gare maritime de Béjaïa.« Nous avons mis tous les moyens humains et matériels nécessaires pour réduire au maximum le temps de transit, en aménageant notamment une partie de la nouvelle gare maritime pour les formalités de douanes.De grands progrès ont été faits en matière d’accueil et de transit des voyageurs et de leurs véhicules », s’est réjoui Mlle Bendris. Relevant que 6773 passagers avaient transité à l’arrivée, et 5911 à la sortie, via ladite gare maritime durant la saison estivale, la responsable a évoqué la mise en place cette saison encore d’un dispositif spécial pour l’accueil et la prise en charge des passagers au niveau de cette même gare maritime. En effet, l’administration des douanes engage chaque année à l’occasion de cette échéance un ensemble de mesures de facilitations en direction des voyageurs et notamment en direction des membres de la communauté nationale établie à l’étranger : le couloir vert pour les familles, la réduction du délai de traitement douanier des voyageurs, l’allègement des procédures (distribution du TPD et formalités de déclarations de devises à bord des car-ferries durant la traversée). Enfin, une fois réceptionnée, la nouvelle gare maritime permettra une plus grande fluidité du trafic passagers et véhicules tout en améliorant les conditions de réception et de départ des voyageurs et de leurs véhicules.

64 milliards de dinars générés par l’Entreprise portuaire de Béjaïa
Il convient de souligner par ailleurs que le port de Béjaïa constitue un nœud de développement stratégique en raison de l’importance de ses infrastructures, au même titre que d’autres équipements structurants lui permettant de répondre convenablement à sa vocation. Il s’est positionné en 2016 en deuxième position après celui d’Alger en termes de trafic. Durant la même période, le port de Béjaïa, parmi les plus actifs d’Algérie, a traité plus de 11,4 millions de tonnes de marchandises générales, soit 23% du trafic national, sachant que 95 % des marchandises ont un aspect industriel. Dans le même sillage, Yazid Ouali, inspecteur divisionnaire au bureau des relations publiques et information, a tenu à préciser que le volume des importations au niveau du port de Bejaïa a atteint, cette année, les 381,78milliards de dinars, contre 344, 108 094 27 milliards de dinars pour les exportations. Durant la même période, l’Entreprise portuaire de Bejaïa a enregistré, poursuit notre interlocuteur, 15 889 déclarations d’importation et d’exportation de marchandises, « dont, 593 déclarations d’exportation faites par 54 opérateurs économiques agréés, sans compter les autres opérations d’exportations effectuées par d’autres opérateurs non-agréés ». En outre, le taux de couverture des importations par les exportations a atteint cette année, « les 90% des exportations, contre uniquement 39% en 2016.On est passé de 162 milliards en 2016 à 344 milliards en 2017. Cela s’explique par la baisse du volume des exportations des hydrocarbures suite à l’effondrement des cours du pétrole », explique-t-il. Sur le plan des recettes budgétaires générées par l’entreprise portuaire, durant les huit premiers mois de l’année en cours, elles’élève à quelque 63,91milliards de dinars, contre 64 milliards en 2016. Une réduction due à la baisse de 7 % des importations qui se sont passés de 414 milliards de dinars en 2016 à 281 milliards de dinars pour cette année. A cela s’ajoute une autre recette dite des contentieux, estimée à 101, 68 milliards de dinars. Cependant, l’entreprise portuaire de Béjaïa, a enregistré cette année un déficit au niveau de sa balance commerciale, estimée à 37,68milliards de dinars, contre 251 milliards de dinars en 2016. Un déficit qui trouve sa réponse dans la chute des prix du pétrole, d’une part, et d’autre part suite à l’instauration des pouvoirs publics des licences d’importations. Ceci n’empêche toutefois pas cette structure de participer activement au développement local, « en apportant sa contributionàla Caisse nationale de solidarité des collectivités locales (ex-Fonds commun des collectivités locales FCCL) qui se chiffre à 6,5 milliards de dinars versés durant les huit premiers mois de l’année en cours, contre 9 milliards de dinars pour 2016 », selon les comptes présentés par Yazid Ouali. Il convient de savoir enfin que le nouveau siège de l’inspection divisionnaire des douanes de Béjaïa, implanté au niveau de la cité Sidi-Ali-Lebhar, et qui a été inauguré, rappelons-le, en 2016 par le précédent directeur général des douanes algériennes, sera incessamment occupé.

Plus proche des voyageurs et des opérateurs économiques
Etre plus proches des citoyens, particuliers et opérateurs économiques, afin de les sensibiliser sur l’importance des différents contrôles effectués, est également l’une des missions nobles del’inspection divisionnaire des douanes de Béjaïa. Ainsi, en matière de traitement des marchandises, à l’importation comme à l’exportation, et dans le souci permanent de développer la qualité des services portuaires à l’endroit des opérateurs économiques, l’Entreprise portuaire de Béjaïa a mis à la disposition de ses clients un service performant grâce à la mise en place du guichet unique.Celui-ci, englobe, selon les explications nous ayant été fournies sur place, par M. Oualli, « tous les services chargés du contrôle documentaire et physique des marchandises transitant par le port, à savoir les services phytosanitaires et vétérinaires, les services de douane et du commerce ». Et d’ajouter : « Le concept de cet instrument de facilitation s’articule autour de deux opérations, le contrôle documentaire, qui s’effectue dans un même endroit où sont réunis tous les services concernés, et le contrôle visuel des marchandises, pratiqué par une brigade mixte, le tout dans un laps de temps considérablement réduit».
Dans le cadre du Plan stratégique 2016/2019,  les douanes algériennes ont commencé à mettre en place de nouvelles structures, et cela afin d’asseoir une nouvelle dynamique et une nouvelle stratégie dans le domaine de la communication qui se veut ouverture vers son environnement à travers l’organisation de rencontres et de visites chez les opérateurs économiques afin de leur inculquer une nouvelle culture douanière. « Grâce à ces rencontres et à ces visites sur site, le douanier peut comprendre le processus de fabrication utilisé par tel ou tel opérateur économique et saisir du doigt les besoins réels de cet opérateur, ce qui lui permet donc d’accélérer les formalités en étant sûr qu’il n’y a pas eu fraude ni surestimation », affirme Mlle Bendris. Et d’ajouter : « Par ceci, les agents de douanes pourront comprendre qu’ils doivent accompagner l’opérateur économique afin que les douanes ne soient plus un frein aux investissements en simplifiant les procédures. Les douanes sont plutôt un partenaire qui aide et qui facilite les opérations de dédouanement soit pour l’importation ou pour l’exportation », rappelle-t-elle. En outre, notre jeune inspecteur divisionnaire saisit également cette occasion pour évoquer toutes les facilitations mises en place par l’administration des douanes afin de fluidifier les opérations d’importations et d’exportations au niveau du port de Béjaïa. Ces instructions, explicite-t-elle, englobent plusieurs aspects. Il est ainsi question, entre autres, de la détermination d’un délai précis pour chaque service douanier intervenant dans le circuit de la déclaration en douane à partir de son enregistrement au niveau de l’inspection principale aux sections, jusqu’au payement des droits et taxes dus et la délivrance du bon à enlever. Ce délai ne dépasse pas généralement quelques heures de temps. Il est aussi question de l’instauration d’un circuit dit Vert comme étant un avantage de facilitation, le traitement des déclarations s’effectuant en un temps très réduit puisque la phase visite est exclue de la procédure. Enfin,il convient de noter que les opérateurs économiques agréés bénéficient également de l’enlèvement rapide de leurs marchandises grâce à plusieurs avantages édictés par les textes réglementaires. Toutes ces mesures mises en place par l’administration des douanes algériennes ont porté leurs fruits et les opérateurs économiques se sentent de plus en plus accompagnés dans leurs démarches.

Des conditions d’accueil en nette amélioration
En plus de la gare maritime et du port, les services de l’inspection divisionnaire des douanes de l’aéroport Abane-Ramdaneaccordent un intérêt particulier aux conditions d’accueil des passagers, notamment la communauté nationale établie à l’étranger. « Les services des douanes au niveau de l’inspection divisionnaire des douanes de l’aéroport Abane-Ramdane, ont pris toutes les dispositions nécessaires pour améliorer les conditions d’accueil », souligne Abbas Khellef, inspecteur principal de visite aux voyageurs, à l’aéroport Abane-Ramdane. « La mission essentielle des douaniers est le contrôle des flux de marchandises en entrée comme en sortie du territoire. A ces marchandises sont associés les passagers. Nous distinguons deux sortes de marchandises : les marchandises prohibées telles que les stupéfiants, et les marchandises soumises à la règlementation particulière », précise notre interlocuteur. Pour permettre aux usagers de l’aéroport Abane-Ramdane d’apprécier pleinement leur passage, les services des douanes ont adopté plusieurs mesures à même de faciliter les conditions d’accueil des voyageurs. En effet, le confort des voyageurs est au centre des objectifs des actions privilégiées de l’administration des douanes en direction du grand public. Pour ce faire, les services des douanes intervenant au niveau de l’aéroport Abane-Ramdane ont doublé et conjugué leurs efforts afin de concrétiser sur terrain cette priorité en déployant tous les moyens nécessaires et revoient inlassablement le dispositif procédural douanier afin de prodiguer facilitations et assouplissement lors du passage des voyageurs devant les services des douanes, souligne l’inspecteur principal, Abbas Khellef. Ces mesures ont trait à la disponibilité de l’information sur la réglementation intéressant les voyageurs assurés par des cellules d’information et d’accueil, à l’allègement de procédures douanières par la réservation d’un couloir vert, à l’accomplissement à bord des avions de certaines formalités douanières telle la déclaration de devises réduisant ainsi les délais d’attente et œuvrant à fluidifier les différents circuits de traitement douanier. Pour le mouvement des passagers,les services des douanes ont enregistré 93012 passagers à l’entrée, et 85360 passagers à la sortie. Soit 178273 voyageurs, et cela durant les neuf premiers mois de l’année en cours. « Pour la saison estivale, qui s’est étalée du 15 juin au 15 septembre, nous avons enregistré 42602 voyageurs à l’entrée, et 40291 à la sortie » précise l’inspecteur principal. D’autre part, en matière de réduction des délais de traitement et de facilitation, des efforts considérables ont également été consentis. Une mesure à même de réduire le temps de passage des voyageurs devant le poste de contrôle douanier. Un temps ne dépassant pas les 50 secondes. Mais si un passager est dépourvu de bagages, il sera orienté directement au couloir vert. Néanmoins, il y a lieu de souligner qu’un retard peut être induit par les autres services. Il est à souligner que ces efforts ont contribué largement à la réduction du délai moyen de traitement des voyageurs dans l’enceinte aéroportuaire. Par ailleurs, la vigilance des agents des douanes n’a pas baissé d’un cran, des contrôles par ciblage ont été priorisés pour éviter de perturber le bon déroulement du passage des voyageurs au niveau des services des douanes. Dans ce sens, les services des douanes ont réussi, durant les neuf premiers mois de l’année en cours (jusqu’au 15 septembre), à déjouer des tentatives d’introduction, par des voyageurs, de produits prohibés. Interrogé sur l’état des principales saisies, M. Abbas tient à préciser que ses éléments ont saisi une arme automatique avec 48 balles, 300 comprimés Rivotril 2mg, 27pistolets à gaz (Taser), 11 fusils-harpons, 35 drones, 65 caméras de surveillance, 15 talkies walkies, 725 cartouches de cigarettes. En outre,il a été enregistré des infractionsliées au change pour un montant de 25 000 euro, et 8,7 millions de dinars d’amende. Par ailleurs, durant la même période,« 66 affaires contentieuses ont été enregistrées au niveau du port, contre 94 affaires au niveau de l’aéroport.  Pour les recouvrements des amendes, nos services ont réussi à recouvrer à l’amiable 80 922 733, 43 DA, et par exécution des décisions de justice 20 762 751, 74 DA. Ce qui donne un total de 101 685 485,18 DA, comme recouvrement total des amendes », nous explique le receveur des douanes l’inspecteur divisionnaire, Khiredine Mohand.Des résultats à mettre à l’actif d’hommes et de femmes qui veillent sur la bonne santé de l’économie nationale et qui traquent la fraude et le crime économique, comme le souligne l’inspecteur. Enfin, tout comme les éléments de l’ANP, de la Gendarmerie nationale, de la police, des GGF et de la PAF, les éléments de la douane accomplissent leur devoir avec abnégation.
Y. M.



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