Le magazine promotionnel de l'Algérie

N° 109 - Nov 2017

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Douanes

Célérité et sécurité

Contrôle douanier aux frontières Est

Par Ahmed BOUDRAA



A l’instar des autres directions régionales et des inspections divisionnaires de douanes du pays, celles d’Annaba, Tarf, Souk-Ahras et Tébessa sont en phase de mutation dictée par des impératifs économiques appelés à dynamiser l’importation utile sous jacente à l’exportation localement manufacturée ainsi que du produit du terroir labélisé made in Algéria. En effet, en sus de leur mission première, fiscale d’abord, qui consiste à contribuer considérablement au recouvrement des recettes de l’Etat, les services douaniers des quatre wilayas sus citées jouent un rôle économique éminent de par leur contribution au soutien à la compétitivité des entreprises et au renforcement de leur encadrement, notamment celles orientées vers l’export. Sur la base des règles fixées pour le commerce international, les agents douaniers de la bande frontalière Est, qu’ils soient préposés au trafic aérien, maritime ou terrestre, contrôlent, outre les flux des personnes, ressortissants nationaux ou étrangers, les flux commerciaux avec deux impératifs : célérité et sécurité. Deux maître-mots qui reviennent en leitmotiv aussi bien chez Belkheir Hamel, directeur régional des douanes d’Annaba, que chez les cadres de la douane et autres subalternes des quatre wilayas, objets de notre reportage. Pour y parvenir, il a fallu mettre en œuvre deux outils importants : le Code de la douane, d’une part, initié en 2016, s’articulant autour de dix axes de réforme inscrits dans le cadre de la modernisation de l’administration douanière, à la lumière des nouvelles mutations de l’environnement international et des orientations du nouveau modèle économique algérien, et, d’autre par, le plan stratégique des douanes 2016-2019 qui donne le cap à l’activité douanière et dont l’importance réside dans la nécessité de conférer toutes les facilitations aux opérateurs économiques nationaux pour peu qu’ils évoluent conformément aux lois et règlements en vigueur. « Des facilitations rendues possibles également par la mise en œuvre du système SIGAD (système d’information et de gestion automatisée des douanes) relié au CNIS (Centre national de l’informatique et des statistiques), chargé de la mise à jour des lois de finances, des directives et de la vérification des dossiers à l’import ou à l’export par les inspecteurs vérificateurs » souligne Belkheir Hamel.

Douanes de l’aéroport et du port d’Annaba
Inauguré en décembre 2015, l’aéroport international Rabah-Bitat de Annaba qui n’a rien à envier à ceux des villes européennes, enregistre cependant un trafic aérien modeste avec 24 vols par semaine : 19 vols sous label Air Algérie et 5 autres d’Aigle Azur. Une cadence appelée à s’accentuer à l’approche de l’Aïd et des vacances d’été. «  A cet effet, et sur instructions du directeur régional des douanes à Annaba, les effectifs des douanes exeçant à l’aéroport ont été renforcés pour faire face aux flux de voyageurs attendus lors de la session estivale», révèle Mlle Ghanem Adra, inspectrice  principale aux visites de voyageurs. Aussi, l’installation de cellules d’accueil composées par des douaniers de sexe féminin est également de mise pour le bon fonctionnement des services. Des dépliants et des spots ont été prévus pour l’orientation et l’information des voyageurs ainsi que la mise en branle du « couloir vert » ainsi appelé car ayant vocation à faciliter les accès des personnes âgés, aux familles et aux handicapés. Les moyens de vérification et de sécurisation des lieux sont conséquents : 2 scanners, l’un à l’entrée de l’aéroport dévolu à la police et l’autre enfin de parcours pour vérifier les bagages du voyageur. Dans l’intervalle, le voyageur est soumis à la procédure de police avant de passer au box de douane pour la déclaration devise ou les objets de valeur en sa possession. Dans ce contexte, l’article 72 d ela loi de finance  2016 stipule que tout étranger est tenu de présenter un reçu bancaire attestant le change d’une partie ou la totalité de la somme en devise à la sortie ou à la rentrée du territoire. La déclaration n’est cependant exigée que si elle dépasse le montant de 1 000 euros. En guise de facilitation également, le voyageur peut télécharger d’un site web la fiche de douane qu’il lui est loisible de remplir avant de se présenter au box de douanes afin d’éviter la perte de temps et les désagréments nés de l’encombrement. Par ailleurs, la coordination entre douane et police est au beau fixe, « pour la fluidité des passagers et donc dans l’intérêt des deux corps », souligne l’inspectrice principale.

Le port une activité en nette progression
Le service de l’inspection divisionnaire du port d’Annaba s’est nettement accru ces deux dernières années, 2016-2017 comparativement  à l’exercice 2015, enregistrant de ce fait un saut qualitatif indéniable, notamment en matière de recouvrement, de ventes aux enchères, de lutte contre la fraude, de facilitations douanières et d’assainissement des comptes comptables. A titre d’exemple, dans le cadre de la promotion des exportations hors hydrocarbures conformément au plan stratégique  mis en œuvre par le directeur général des douanes, toutes les facilitations nécessaires ont été accordées aux opérateurs algériens, nous explique le chef d’inspection divisionnaire des douanes Reda Mehafdi. Ces facilitations ont permis à titre d’exemple à un opérateur privé d’exporter, depuis le mois d’août 2016 à partir du port d’Annaba, pour une valeur globale de 12.366.432,66 dollars, soit 1236 conteneurs. Ce qui s’avère très honorable en termes de volume d’exportation. Dans un autre contexte, plusieurs ventes aux enchères publiques ont été organisées durant l’année 2016 générant un produit global de l’ordre de 227.384.000,00 DA contre un produit généré en 2015 de l’ordre de 12.034.000,00 DA. Et durant le cinq premier mois de 2017, les ventes organisées ont généré un produit de l’ordre de 81.935.150,00 DA. En matière de lutte contre la fraude, les services des douanes d’Annaba ont réalisé plusieurs affaires dans le (et en dehors du) port, par les différentes structures et brigades, dont certaines revêtent un caractère spécifique. Dans ce cadre, des tentatives d’introduction  frauduleuses d’objet d’origine israélienne ont été déjouées. En effet, entre autres, 5815 unités de joggings portant la mention « made in Israël » ont été saisies durant les mois de décembre 2016 et février 2017. Par ailleurs, au niveau des services des douanes du centre de tri postal des tentatives d’introduction de produits prohibés ont été déjouées. C’est ainsi que durant le mois de mai 2017, 190 comprimés d’ecstasy ont été saisis en plus d’autres objets prohibés tels que les livres traitant du prosélytisme religieux, notamment le christianisme. En matière de traitement de voyageurs, il est à souligner qu’une commission parlementaire a visité la wilaya d’Annaba le mois de juillet 2016 et a pris connaissance des conditions dans lesquelles nos compatriotes résidant à l’étranger sont accueillis, et ce, que ça soit au niveau de l’aéroport ou du port.  La commission parlementaire a tenu à exprimer sa satisfaction pour les constats faits ce qui a été largement relayé alors par la presse locale et nationale. En ce qui concerne l’assainissement des comptes, considéré comme un des segments les plus importants du plan stratégique des douanes 2016-2019 et une activité très importante pour l’amélioration des recouvrements budgétaires effectués par l’administration des douanes, l’inspection divisionnaire des douanes à Annaba a déployé des moyens très importants et a enregistré des résultats très positifs en plus de ceux réalisés par les inspections divisionnaires de Tarf et de Souk-Ahras, ce qui a classé la direction régionale d’Annaba avec celle de Constantine aux premières loges lors d’un classement réalisé par la direction générale des douanes en 2016.

Oum Tboul, le plus important passage de voyageurs du pays
 Endroit féerique situé entre deux flancs d’une végétation prodigieuse avec, en prime, à perte de vue une vue imprenable sur la Méditerranée, le village frontalier d’Oum Tboul est considéré comme une destination privilégiée des touristes et …des trafiquants en tous genres. « C’est la raison pour laquelle les citoyens des deux pays et même les émigrés algériens choisissent ce poste: l’attente y est supportable à cause de la générosité de la nature », nous explique Mourad Chenni, inspecteur principal aux visites dans ce poste frontière qui a accueilli durant l’année 2016 pas moins de 1,6 million de voyageurs. Un mouvement enregistré dans les deux sens (d’Algérie vers la Tunisie et l’inverse). Muni de 4 box dont 3 sont actuellement opérationnels, le quatrième le sera quand le grand rush débutera (dès le premier jour de l’Aïd), selon l’expérience déjà vécue ces dernières années. Par ailleurs, entre le 1er aout et le 15 septembre Oum Tboul accueille 65% du volume annuel du flux des passagers. Durant les week-ends (vendredi-samedi côté algérien et samedi dimanche, côté tunisien) l’on enregistre le passage de 2 000 véhicules et entre 20 000 à 22 000 voyageurs. Un barrage fixe est installé à l’entrée du poste puis ce sont les box opérationnels de la PAF qui établissent les formalités d’usage. Le contrôle de douanes vient après pour la déclaration des devises et des objets de valeurs. Le contrôle des véhicules se fait de manière des plus rigoureuses et des saisies sont quotidiennement établies qu’il s’agisse des denrées alimentaires subventionnés par l’Etat (huile végétale, sucre, lait pour nourrissons…) que l’on veut faire passer de l’autre côté de la frontière ou carrément des objets prohibés tels que les drogues, les psychotropes, les téléphones cellulaires etc. L’an dernier, 9 véhicules transportant des marchandises illégales estimées à 810 millions ont été saisies. Pour plus de vigilance et d’efficacité, le personnel va doubler durant la période estivale, nous dit-on.

Hdada, la vigilance au quotidien
L’inspection divisionnaire de Souk-Ahras qui dépend administrativement de la direction régionale d’Annaba, au même titre que celle de Tarf dispose de 2 postes frontières : Hdada et Ouled Moumène. Le premier a pour mission d’accueillir à la fois voyageurs et marchandises tandis que le second ne prend en charge que les voyageurs. Durant l’année 2016, le poste de Hdada a enregistré près de 225 000 entrées au territoire et 221 000 à la sortie. Au registre des véhicules, ce poste a enregistré plus de 65 000 entrées et plus de 60 000 sorties. A signaler que dans les deux cas, une hausse significative avec un taux avoisinant les 100% a été enregistrée par rapport à l’exercice 2015. « Cela prouve que les mesures incitatives que ce soit au niveau de l’accueil ou en matière de célérité dans les formalités, des règles énoncées dans le Code de la douane encourageant la circulation des biens et des personnes dans le cadre de la convention entre les pays arabes de libre échange (GZALE), ainsi que les dispositifs Ansej, Andi qu’on appelle les régimes préférentiels, fiscalement avantagés, commencent a porter leurs fruits », nous confie  Hamza Zeghoud, chef de l’inspection divisionnaire de Souk Ahras. Cependant, la vigilance face à la fraude et à la contrebande reste de mise et va au-delà des postes frontière puisque l’ordonnance 05/06 du 23 août 2005 portant la lutte contre la contrebande donne latitude aux douaniers de traquer les marchandises suspectes n’importe où, lesquelles marchandises sont soumises d’ailleurs à une autorisation dans la région dite rayon des douanes dont le spectre est large de 30 kilomètres. Dans le cas de non-déclaration de la marchandise, celle-ci est saisie ainsi que le véhicule la transportant assortie d’une amende de la valeur multipliée par dix.

Jaugeage et plombage comme moyen radical contre la contrebande des carburants à Tébessa
La direction régionale des douanes de Tébessa regroupe, outre la wilaya de Tébessa lieu du siège central, la wilaya de Khenchela et d’Oum El Bouaghi. Les quatre postes douaniers de Tébessa, en l’occurrence, Bouchebka, El Meridj, Ras El Ayoun et Btita s’étendent sur une bande frontalière de 350 kilomètres environ. Le poste de Bouchebka est le plus important en matière de gestion des flux dans les deux sens des trois wilayas. En période normal, les douaniers de Bouchebka traitent en moyenne 5 000 à 6 000 voyageurs tandis qu’en période estivale leur nombre augmente à 12 000, voire 13 000 voyageurs. En plus des activités habituelles, les fonctionnaires sont constamment confrontés à la problématique de la contrebande tous azimuts et notamment celle des carburants, « tant et si bien que les citoyens étaient quotidiennement au bord de la crise de nerfs », nous confie Maazi Khemissi, inspecteur principal aux opérations commerciales. Dès l’aube, les stations d’essence sont prises d’assaut par les « contras », un terme péjoratif pour désigner les contrebandiers qui utilisent les réservoirs des véhicules légers et des semi-remorques pour faire passer les quantités raflées de l’autre côté de la frontière. Face à cette hémorragie de carburants, les pouvoirs publics ont procédé à la construction des tranchées, conçues comme des obstacles infranchissables. Mais en attendant que cette trouvaille, en nette progression, nous dit-on, se généralise les services de douanes ont mis au point un autre stratagème. « Il consiste en le scellement des réservoirs de carburants qui proviennent de l’intérieur du territoire douanier pour pénétrer dans la zone terrestre du rayon de douanes de la wilaya de Tébessa et ce, au niveau des points de contrôle fixes dressés conjointement par les brigades opérationnelles par la douane et la gendarmerie sur les grands axes routiers » révèle Hamza Menzer, directeur régional des Douanes de Tébessa. Les services de douanes ont confectionné des sabres en aciers sous forme de réglettes et qui constituent des outils de contrôle à usage manuel servant au jaugeage des réservoirs de camions par rapport aux distances à parcourir sur le territoire tunisien. Cette opération est accompagnée d’une souscription d’un engagement où figurent l’identité du conducteur, l’immatriculation, les caractéristiques du moyen de transport, le lieu de chargement, la quantité du carburant jaugée à la sortie, la distance à parcourir et enfin la case réservée à l’apurement au retour après avoir procédé au jaugeage du réservoir pour s’assurer de la comptabilité entre la quantité de carburant et la distance parcourue. « Ce processus est éventuellement clos par des procédures contentieuses à l’encontre des contrevenants conformément aux dispositions des articles 12 et 16 de l’ordonnance 05/06 relative à la lutte contre la contrebande », conclut Hamza Menzer.
A. B.



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