Le magazine promotionnel de l'Algérie

N° 107 - Août 2017

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Contribution

Les divers accords pétroliers France-Algérie

La prise de possession par l’Algérie de ses richesses pétrolières

Par Me Serge PAUTOT,



Riche de ses ressources, l’Algérie est placée quatrième pays exportateur de gaz, treizième producteur de pétrole. Les hydrocarbures ont un rôle essentiel dans l’économie et constituent près de 50 % du PIB et 98 % des exportations, dont 34 % des exportations du pétrole sont destinés à l’Europe. Voici comment l’Algérie a accédé au contrôle de ses richesses pétrolières, la Sonatrach est devenue la douzième compagnie pétrolière au monde et première entreprise africaine.

La découverte du pétrole
Au lendemain de la Seconde Guerre mondiale en 1945, le général de Gaulle, chef du gouvernement provisoire français, décide de la création du Bureau des recherches du pétrole (B.R.P.) qu’il dote de grands moyens pour rechercher du pétrole en Afrique, en particulier dans le Sahara algérien. La Compagnie française des pétroles (CFP) et l’Entreprise de recherches et d’activités pétrolières (ERAP) – les deux compagnies françaises, ancêtres respectifs de Total et d’Elf – se lancent dans l’aventure. Après quatre années de forages qui se révèlent tous secs, le pétrole jaillit enfin le 16 juin 1956, à Hassi Messaoud. A plus de 3 000 mètres de profondeur dormait un des plus grands gisements du monde. La France devient désormais une puissance pétrolière.
Dès janvier 1958, le pétrole d’Hassi Messaoud est acheminé par un petit pipe-line jusqu’à Touggourt d’où il est dirigé par voie ferrée jusqu’à Philippeville. Un petit pipe-line au débit de 10 millions de tonnes par an est installé en mars. Ces hydrocarbures qui sont une chance pour l’économie française n’est pas sans incidence avec la lutte pour l’Indépendance de l’Algérie déclenchée le 1er novembre 1954. Pendant cette guerre, les premières propositions françaises, en 1957, consistent à séparer formellement le Sahara de l’Algérie du nord. Mais, sur ce plan, le gouvernement provisoire algérien (GPRA) et les négociateurs algériens vont se montrer très fermes. Pour eux, c’est un point non négociable.

Les accords d’Evian
Le général de Gaulle avait engagé des négociations avec les représentants du GPRA. Avec les représentants français, ils mettent au point un accord qui sera signé le 18 mars 1962 avec un cessez-le-feu pour le lendemain. Ce sont les Accords d’Evian. Publiés au Journal officiel français du 20 mars 1962, cet accord comportait une « déclaration de principes sur la coopération pour la mise en valeur des richesses du sous-sol du Sahara » édictant dans le Préambule :

PREAMBULE
1. Dans le cadre de la souveraineté algérienne, l’Algérie et la France s’engagent à coopérer pour assurer la continuité des efforts de mise en valeur des richesses du sous-sol saharien ;
2. L’Algérie succède à la France dans ses droits, prérogatives et obligations de puissance publique concédante au Sahara pour l’application de la législation minière et pétrolière, compte tenu des modalités prévues au titre III de la présente déclaration;
3. L’Algérie et la France s’engagent, chacune en ce qui la concerne, à observer les principes de coopération ci-dessus énoncés, à respecter et faire respecter l’application des dispositions ci-après dont des Garanties concernant l’avenir (nouveaux titres miniers ou de transport)
Pendant une période de six ans, à compter de la mise en vigueur des présentes dispositions, l’Algérie accordera la priorité aux sociétés françaises en matière de permis de recherche et d’exploitation, à égalité d’offre concernant les surfaces non encore attribuées ou rendues disponibles. Le régime applicable sera celui défini par la législation algérienne en vigueur, les sociétés françaises conservant le régime du code pétrolier saharien à l’égard des titres miniers couverts par la garantie des droits acquis.
Par « société française », au sens du présent paragraphe, il faut entendre les sociétés dont le contrôle est effectivement assuré par des personnes morales ou physiques françaises.
L’Algérie s’interdit toute mesure discriminatoire au préjudice des sociétés françaises et de leurs associés intervenant dans la recherche, l’exploitation ou le transport des hydrocarbures liquides ou gazeux.
Un autre paragraphe stipule que les sociétés françaises pourront prétendre à l’octroi de nouveaux permis et concessions dans les mêmes conditions que les autres sociétés ; elles bénéficieront d’un traitement aussi favorable que ces dernières pour l’exercice des droits résultant de ces titres miniers.

L’accord du 29 juillet 1965
Mais le changement politique intervenu en Algérie le 19 juin 1965 avec la déposition du Président Ben Bella et la création du Conseil de la Révolution par le nouveau Président Houari Boumediene, a précipité l’évolution de certaines dispositions des Accords d’Evian et marqué des progrès dans le sens du réalisme pour le côté algérien. L’état d’esprit de la coopération culturelle et technique française (scolarisation de la jeunesse et formation des maîtres algériens en français, ainsi qu’une grande participation dans l’enseignement secondaire et supérieur) n’empêchait pas le Président Boumediene de déclarer « l’Indépendance formelle n’est pas l’Indépendance réelle » marquant ainsi son désir d’une émancipation accrue des pays du Sud. De plus, l’Algérie était devenue un membre actif de l’OPAEP, Organisation regroupant depuis 1968 les pays arabes exportateurs de pétrole.
D’ailleurs, l’idéologie bien normale de l’Algérie avait déjà été fixée dans le mémorandum adressé par l’Algérie au Gouvernement français le 1er novembre 1963 :
« L’Algérie se doit d’agir pour adapter des structures héritées du passé à celles sur lesquelles elle entend bâtir son économie… Ce problème se confond avec celui de son émancipation économique… et le Gouvernement algérien n’aura de cesse que le jour où l’organisation de son économie n’obéira qu’à l’impératif national. » Ainsi la volonté de contrôler les ressources nationales était évidente.
Ce texte dont le rappel a été publié au Journal officiel des débats du Sénat français le 6 novembre 1965 où on peut lire la déclaration de M. Jean de Broglie, secrétaire d’Etat auprès du Premier ministre, chargé des affaires algériennes : « Nous étions à ce moment au point le plus tendu des rapports franco-algériens. Peu de semaines auparavant toutes les terres avaient été nationalisées. L’ouvriérisme sévissait partout, avec son cortège de surenchères. Et aucun motif tiré de la prudence, de la raison, de l’intérêt économique de l’Algérie, et encore moins de prétendus moyens de pression politique de la France n’étaient de nature, à cette époque, à ralentir l’effet d’une exaltation politique qui ne cherchait son étoile que dans ses propres nuées.
Le prestige que confère la possession du pétrole, les dimensions de l’appât, les conseils intéressés, prodigués tant par les Etats que par les hommes d’affaires de tout bord, la lutte obscure des intérêts, tout contribuait à rendre plus haletante et plus fébrile une impatience qui ne demandait qu’à l’être.
Dans un tel contexte un refus de négocier aurait fourni aux exaltés les prétextes attendus, sans qu’en Algérie même les esprits mieux disposés, pour nombreux et bien placés qu’ils fussent, aient pu utilement s’opposer à une démagogie triomphante.
Une fermeté purement négative eût été négation d’une fermeté efficace. Seule une offre de négocier, assortie d’une perspective suffisamment attrayante, nous permettait, dans l’immédiat, de détourner l’Algérie de la tentation d’une action unilatérale. »
Animés de cet esprit, les deux pays sont arrivés à un nouvel accord, très complexe, le 29 juillet 1965 qui se substitue à plusieurs dispositions des Accords d’Evian sur le pétrole et le gaz. Cet Accord comportait un grand nombre d’annexes. Il ne visait pas du tout à bouleverser le régime appliqué jusqu’alors mais seulement, comme le souligne le Préambule, à « tenir compte du développement en cours de l’Algérie » et à « apporter certains changements et aménagements aux dispositions arrêtées en 1962 entre la France et l’Algérie », ainsi qu’à « définir d’un commun accord une conception originale de l’exploitation des hydrocarbures ».
Pour l’essentiel, cet accord :
- confirmait les droits acquis issus des contrats passés sous le régime du Code pétrolier Saharien, sous réserve toutefois de l’application à ces contrats des nouvelles dispositions fiscales contenues dans les articles 22 et suivants de l’accord (cf. art. 47) ;
- mettait sur pied pour la recherche et l’exploitation des ressources non déjà couvertes par des contrats de concession, un régime d’association coopérative, dite « A.S.C.O.O.P. », dont les règles et modalités de fonctionnement étaient fixées par le Protocole joint en annexe n°1 faisant partie intégrante de l’Accord;
- organisait un régime de cession du gaz;
- fixait un certain nombre de principes concernant la contribution française au développement industriel de l’Algérie, notamment dans le cadre d’un « Organisme de coopération industrielle » (O.C.I.).

La nationalisation du 26 février 1971
Le régime conventionnel de participation des deux pays à l’exploitation et à la mise en valeur des ressources pétrolières allait à l’échec, en raison de deux décisions de l’Etat algérien.
Tout d’abord, la décision de procéder le 20 juillet 1970 à un relèvement massif des bases d’imposition des compagnies pétrolières françaises. Les relations entre les deux Etats étaient en rupture. Le gouvernement français estimait certes que les Accords d’Evian ne réglaient pas « pour l’éternité » ses rapports avec l’Algérie, mais il constatait la violation de ces Accords par l’Algérie. D’où un constat d’échec de la politique de coopération et la fin d’une coopération privilégiée.
Puis nationalisation de fait de ces compagnies le 24 février 1971 par la technique d’une prise de possession de 51 % de leur capital. On trouvera ces mesures dans le journal officiel de la République algérienne du 25 février 1971.
Le 24 février intervenait alors le premier train de mesures unilatérales prises par le gouvernement algérien, à savoir les ordonnances portant nationalisation totale des biens, parts, actions, droits et intérêts de toute nature détenus par un certain nombre de sociétés françaises principalement intéressées par l’exploitation et le transport du gaz naturel ainsi que la nationalisation partielle – à concurrence d’une mise entre les mains de la société algérienne d’une part égale à 51 % du capital de ces sociétés – des biens, parts, actions, droits et intérêts de toute nature dans les sociétés C.F.P.A., C.R.E.P.S., Petropar, S.N.P.A., Sofrapal, Coparex, Omnirex, Evrafrep, Francarep se consacrant principalement à la recherche et à l’exploitation des hydrocarbures liquides. Avec ces ordonnances, l’ensemble des biens ainsi nationalisés étaient transférés à la société algérienne Sonatrach.
Une autre ordonnance du 12 avril déclarait propriété exclusive de l’Etat le gaz associé aux hydrocarbures liquides issus de tous gisements d’hydrocarbures situés en Algérie (J.O. de la République Algérienne du 13 avril 1971).
La position française devait être précisée dans un mémorandum déjà remis le 9 mars par le Premier ministre français à l’ambassade d’Algérie : « Le Gouvernement français, a précisé le Premier ministre, n’entend pas contester, dans son principe même, le droit de l’Algérie de nationaliser sous certaines conditions, comportant au premier chef l’indemnisation solennellement annoncée par la plus haute autorité algérienne, le patrimoine, situé sur son territoire, des entreprises qui agissent dans un secteur économique déterminé. Mais le Gouvernement observe que la mise en jeu de ce droit par des mesures prises unilatéralement, n’est conforme ni aux accords franco-algériens de 1962 et 1965, ni à l’esprit des négociations entamées entre les deux gouvernements dans le cadre de ce dernier accord. ».
D’autre part, le Premier ministre français devait faire, le 20 avril, la déclaration suivante devant l’Assemblée nationale publié au J.O des débats de l’Assemblée nationale française le 21 avril 1971, p. 1240) :
« Cependant, le Gouvernement algérien, invoquant sa souveraineté, a vidé progressivement la négociation pétrolière de son objet en tranchant par des décisions unilatérales les différends mêmes sur lesquels elle portait. A quoi bon, dès lors, prolonger une telle négociation ? La France n’a pu que constater qu’elle ne pouvait se poursuivre utilement. Certes, elle ne conteste pas les droits souverains de l’Algérie, y compris celui de procéder à des nationalisations. Mais elle entend que ces droits soient exercés conformément aux règles internationales en usage, notamment en ce qui concerne l’indemnisation qui doit exclure toute spoliation. Il appartient donc aux compagnies, et le Gouvernement suit cette question avec vigilance, d’apprécier si l’indemnisation qui leur est proposée est correcte. Si elle ne l’est pas, tous les moyens de droit pourront être mis en œuvre pour préserver leurs intérêts ».

Ces mesures déclenchaient une crise dans les rapports franco-algériens.
Mais le Président Boumediene avait déjà déclaré très clairement dans le quotidien français « Le Monde » du 2 mars 1971 :
« Nous avons, rappelle-t-il, signé l’accord en 1965 sur les hydrocarbures, qui prévoyait une révision en 1969. En 1969, des négociations ont donc été ouvertes pour réviser la fiscalité. Comme ces négociations n’aboutissaient pas, nous avons pris la décision, en juillet 1970, de relever le taux de fiscalité pétrolière. En France, on a crié au scandale ! Le Président Pompidou est intervenu pour demander que la décision soit suspendue.
J’ai accédé à sa demande. Alors, on a proposé d’engager des négociations globales sur l’ensemble du contentieux. Nous avons accepté. J’ai donné pour instruction à notre délégation de se montrer patiente, de tout faire pour aboutir. Et je lui ai dit d’informer notre partenaire que nous voulions accéder un jour au contrôle de nos richesses. Dès l’automne dernier le problème des 51 % a donc été posé. Soudain, à la fin de décembre, il y a eu un raidissement français. Les conditions que l’on nous proposait étaient à prendre ou à laisser. Ce n’est pas un langage de négociation. Nous sentions alors que quelque chose se préparait, d’autant qu’une violente campagne de presse s’est déclenchée contre l’Algérie. »
Tout cela déclenchait une crise dans les rapports franco-algériens. On apprenait que près d’un millier de cadres et techniciens français quittaient l’Algérie et les champs de pétrole. Lors d’un débat à l’Assemblée nationale française du 30 avril, le Secrétaire d’Etat auprès du Ministre délégué auprès du Premier ministre chargé des relations avec le Parlement, devait déclarer :
« Le Gouvernement français ne peut que constater qu’à ce jour les conversations entre les autorités algériennes et les sociétés françaises, dont les intérêts ont été touchés par les ordonnances algériennes du 24 février et du 12 avril, n’ont pas encore permis d’aboutir à un accord tant sur le règlement du contentieux et l’indemnisation que sur le régime applicable aux activités futures des sociétés en Algérie.
Premièrement, la France approuve le principe selon lequel un accord global ne peut être fondé que sur l’équilibre général des intérêts des deux parties. Mais, précisément pour que cet équilibre soit respecté, il faut qu’il y ait concertation en vue d’un accord.
Deuxièmement, loin de vouloir consolider des privilèges acquis et perpétuer une mainmise de type néocolonial – comme semble le croire M. Feix – sur les richesses du sous-sol algérien, la France a toujours admis le caractère évolutif des rapports entre les deux pays, notamment sur le plan économique.
Le mémorandum français du 9 mars comme le discours de M. le Premier ministre du 20 avril sont également explicites à cet égard. Ils rappellent, en particulier, que nous n’avons jamais cherché à contester les droits souverains de l’Algérie, y compris celui de procéder à des nationalisations, sous réserve que ces dernières donnent lieu à des indemnisations promptes et équitables.
Cela dit, nous n’avons pas le sentiment d’attenter à la souveraineté d’un pays quand nous lui demandons de se conformer aux engagements qu’il a, postérieurement à son indépendance, je le répète, souscrits en toute liberté.»

L’accord du 15 décembre 1971
Finalement, les parties aboutiront, les pétroliers français finissant par accepter les nouvelles conditions. Le 20 septembre, à la signature à Alger d’un relevé de conclusions à la suite des négociations Sonatrach-ELF-ERAP. L’accord sera paraphé le 11 novembre et signé le 15 décembre. Et le 17 décembre, trois accords pétroliers sont signés à Alger entre la Sonatrach et trois sociétés françaises. On trouvera au Journal Officiel algérien du 28 septembre 1971 (page 1039) les textes des nationalisations et indemnisations entre autre le décret 71-247 du 22 septembre 1971 relatif aux indemnisations prévues par les ordonnances n° 71-8, 71-10 et 71-11 du 24 février 1971 et 71-23 du 12 avril 1971, en ce qui concerne la C.F.P. et la C.E.P.A.

Sonatrach, la première société pétrolière d’Afrique
La Sonatrach, Société nationale de transport et de commercialisation des hydrocarbures a été créée pour s’occuper de tout le pétrole, par décret présidentiel n° 63-691 du 31 décembre 1963, modifié par le décret n° 66-296 du 22 septembre 1966 qui l’autorisait à être présente dans toute la chaine des hydrocarbures, de l’exploration, exploitation et transformation. C’est une compagnie étatique et un acteur international majeur dans l’industrie des hydrocarbures. Le groupe pétrolier et gazier est classé 1ère en Afrique et 12ème dans le monde en 2013, toutes activités confondues, avec un chiffre d’affaires à l’exportation de plus de 63 milliards de US$.
Le premier Président Monsieur Belaid Abdessalam, ancien ministre, fut remplacé par Monsieur Sid Ahmed Ghozali ; la compagnie intervient dans l’exploration, la production, le transport par canalisation, la transformation et la commercialisation des hydrocarbures et de leurs dérivés. Elle est 4e exportateur mondial de GNL, 3e exportateur mondial de GPL et 5e exportateur de gaz naturel.
Adoptant une stratégie de diversification, Sonatrach se développe aussi bien dans les activités de génération électrique, d’énergies nouvelles et renouvelables, de dessalement d’eau de mer, de recherche et d’exploitation minière.
Poursuivant sa stratégie d’internationalisation, Sonatrach opère en Algérie et dans plusieurs régions du monde : Afrique (Mali, Niger, Libye, Egypte), Europe (Espagne, Italie, Portugal, Grande Bretagne), Amérique Latine (Pérou) et USA.
La Direction Générale du Groupe Sonatrach est assurée par Monsieur Amine Mazouzi, Président-directeur général, depuis le 25 mai 2015. Dans un excellent ouvrage intitulé Sonatrach, le temps des pétroliers, les auteurs Narimane ATCHI et Taieb HAFSI, publié par Casbah Editions, la Sonatrach a rencontré beaucoup d’embûches mais la volonté de contrôle des ressources naturelles nationales était très forte. Elle découlait d’un principe fondamental de l’Indépendance de l’Algérie. C’est ainsi que Sonatrach a travaillé à mettre les chances de son côté pour une reprise en mains ordonnée des champs pétroliers. Le livre évoque l’expérience d’Arzew, un formidable moment où de jeunes cadres qui se considéraient davantage comme des militants du développement de l’Algérie ont réussi non seulement la maitrise de technologies très avancées mais surtout la maitrise de la technologie la plus importante, celle du management d’installations industrielles complexes en toute sécurité. « Ces pionniers, » ajoutent les auteurs, « dirigés par Mohammed Mazouzi sont les véritables héritiers de la révolutions de Novembre ».

S. P.

Documentation :
- Annuaire français de droit international (AFDI)
- Journaux officiels des périodes concernées algériens et français,
- Sonatrach, le temps des pionniers, Casbah Editions.



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