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N° 107 - Août 2017

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Dossier

Prudence et vigilance

Amélioration des services fournis aux voyageurs et entreprises nationales

Par Rafik BITOUT



Figurant parmi les engagements du gouvernement, la modernisation de l’administration des douanes à travers la consolidation du dispositif de l’opérateur économique agréé et son élargissement à d’autres catégories d’opérateurs ainsi que la facilitation et la personnalisation des procédures de dédouanement au profit des investisseurs et des exportateurs est loin d’être un vain mot. D’ailleurs, lors d’une visite de travail et d’inspection dans les différentes structures relevant de son secteur à Oran, Kaddour Bentahar a souligné que ce corps ne cesse d’œuvrer dans le sens de faciliter aux voyageurs, aux entreprises et opérateurs économiques nationaux les formalités douanières à l’entrée et à la sortie des frontières nationales. Preuve en est les différentes mesures de facilitation prises au profit des voyageurs, principalement, la création de trois couloirs spéciaux : le couloir vert destiné aux voyageurs n’ayant rien à déclarer, le couloir d’urgence pour les personnes malades et aux besoins spécifiques, et un troisième couloir dit déclaratif pour les personnes ayant une déclaration à faire. Sur ce dernier point, Kaddour Bentahar, qui s’exprimait lors d’une visite à la gare maritime du port d’Oran, a instruit ses éléments à être à l’écoute des citoyens et à les informer de la possibilité d’obtenir « online » les formulaires de la déclaration de devises ainsi que le titre de passage en douanes (TPD), et les remplir à l’avance pour gagner plus de temps. « Toutefois, il faudrait redoubler de prudence et de vigilance pour protéger l’économie nationale du fléau de la contrebande », a-t-il recommandé, soulignant que des grands moyens ont été mis à la disposition de ce corps pour un contrôle rigoureux et efficace. Concernant les entreprises économiques nationales, le DG des douanes a souligné que ses services veillent à la protection de l’économie nationale contre toute forme de contrebande et sont appelés à faire face aux défis intérieurs et extérieurs et à s’ouvrir davantage aux exigences d’une économie moderne à travers la facilitation et la simplification des procédures douanières. En effet, l’accompagnement de l’entreprise algérienne et l’encouragement des opérateurs économiques constituent l’une des missions stratégiques et prioritaires de la Douane algérienne. Un des axes principaux du plan stratégique 2016-2019, qui vise l’amélioration du climat des affaires ainsi que le renforcement de la lutte contre le crime économique (délinquance fiscale, contrefaçon, contrebande) avec une vision d’anticipation des risques, la nécessité de concilier la facilitation des procédures douanières avec le contrôle douanier est devenue une démarche impérative. En effet, soucieuse d’accomplir son rôle d’accompagnement des opérateurs économiques, l’administration des douanes poursuit ses efforts de simplification et de facilitation des procédures douanières, de promotion des régimes douaniers économiques et de disponibilité de l’information réglementaire douanière au profit des opérateurs économiques et ce en bénéficiant des possibilités offertes par les nouvelles technologies de l’information et de la communication. Sur ce plan, Kaddour Bentahar a relevé que la Douane mise sur une approche de communication et de sensibilisation pour améliorer ses rapports avec les opérateurs économiques, encourager la production nationale et appuyer ainsi la diversification des exportations hors hydrocarbures. A cet effet, un nouveau système d’information devrait être mis en place dans le cadre de la nouvelle stratégie des douanes algériennes, il s’agit d’améliorer le fonctionnement de l’administration douanière, de renforcer le contrôle du commerce extérieur et d’accompagner le rythme avec lequel s’opèrent les changements dans les transactions économiques dans le monde. C’est ainsi que plusieurs mesures de facilitation ont été prises par la Direction générale des douanes (DGD) pour les voyageurs durant la saison estivale 2017. Ce dispositif de facilitation a été mis en place dans le cadre de la promotion du service public douanier, notamment dans ses aspects concernant les voyageurs. Ainsi, la procédure d’établissement du Titre de passage en douane (TPD) à bord des car-ferries a été reconduite avec, comme nouveauté, l’augmentation du nombre des agents affectés aux brigades navigantes des douanes afin d’assurer une meilleure prestation de service. Cette procédure concerne également, cette année, les véhicules quittant l’Algérie.
D’autre part, un formulaire en ligne est spécialement dédié aux personnes à mobilité réduite, aux familles et aux personnes âgées qui, une fois présenté aux douanes, leur ouvre un passage par un couloir qui leur est réservé. Le titre de passage en douane est un document comportant un ensemble d’informations concernant le voyageur et le véhicule qu’il conduit, et permet ainsi aux véhicules algériens, déjà apurés des droits et taxes à leur achat, de sortir et de rentrer sans procédure de dédouanement. Ce titre de passage à présenter à la frontière à la sortie et au retour au territoire national permet également d’avoir une traçabilité des véhicules traversant la frontière, évitant que des fraudes prennent forme en vérifiant que le véhicule qui sort soit celui qui revient au pays. Comme il a été mis à la disposition des voyageurs véhiculés, entrant au territoire national par bateau, un titre de passage en douane à bord du navire. Ainsi, les nationaux non-résidents en visite en Algérie peuvent accomplir la procédure de passage en douane à bord du navire à l’arrivée mais également au départ. Pour rappel, les formalités de sortie du véhicule se faisaient auparavant au niveau de la gare maritime. Pour ce faire, des brigades navigantes de douaniers se trouvent ainsi à bord des navires en vue d’établir les déclarations des véhicules des passagers venant en Algérie. Pour être de plus en plus proche du citoyen, la direction générale des douanes prône la pleine utilisation des technologies de l’information et de la communication (TIC) et l’instauration d’un contact permanent avec le public, en amplifiant sa présence sur les réseaux sociaux. Disposant d’un compte tweeter, d’une application pour smartphone, d’un compte Facebook et de la Douane-TV sur Youtube, elle poste régulièrement des tutoriels vidéos informatifs et explicatifs des procédures douanières, et ce, en arabe, en français et, prochainement, en anglais.
Tandis que la rubrique « Voyageurs », a été mise à jour et mise en ligne sur le site web de la DGD, qui comporte toute la réglementation afférente aux flux de voyageurs à l’entrée ou à la sortie du territoire national, la liste des marchandises interdites à l’importation et à l’exportation ainsi que des informations relatives à l’éligibilité à la taxation forfaitaire.
R .B.



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